ENTRPÒT DOUANIER

ENTREPOSAGE EN DOUANE
DANS UNE PÉRIODE OÙ LES ENTREPRISES SE RÉDUISENT À LA BAISSE DES MARCHÉS


, EN IMPOSANT AUX PLUS HAUTS NIVEAUX ET PEU DE CRÉDIT AUX BANQUES, LA RÉCUPÉRATION DES RESSOURCES ET DE LA COMPÉTITIVITÉ EST ESSENTIELLE.NOUS COMMENÇONS UNE SÉRIE DE TROIS ARTICLES DANS LESQUELS NOUS ESSAYONS D'EXPLIQUER COMMENT UN ENTREPÔT DOUANIER D'ENTREPRISE POURRAIT, DANS LA MESURE OÙ IL PERMET DE DIFFÉRER LE PAIEMENT DE LA TVA ET DES DROITS D'ACCISE, ÊTRE UNE RESSOURCE FINANCIÈRE POUR LES ENTREPRISES. DANS LA PREMIÈRE PARTIE, APRÈS UNE PRÉMISSE POUR DÉFINIR LE CONTEXTE DE RÉFÉRENCE, NOUS DISCUTERONS DE DIFFÉRENTS TYPES DE DÉPÔTS ET DES DES AVANTAGES POUR EUX
PRÉMISSE
LA SEULE SOLUTION QUI PEUT FAIRE FACE AUX FLUX DE TRÉSORERIE NÉGATIFS CAUSÉS PAR LE PAIEMENT IMMÉDIAT DE LA TVA ET DE LA TVA (INDISPENSABLE POUR L'IMPORTATION, L'ENTREPOSAGE ET LA DISTRIBUTION DE MARCHANDISES) EST D'UTILISER LES ENTREPÔTS DOUANIERS, LES TAXES D'ACCISE ET LA TVA, CAR ILS PERMETTENT DE REPORTER LE PAIEMENT DES VENTES APRÈS LA VENTE PLUTÔT QUE, COMME C'EST TRADITIONNELLEMENT FAIT, À L'ARRIVÉE, CE QUI ENTRAÎNE UN AVANTAGE FINANCIER MAJEUR QUI SE REFLÈTE DAVANTAGE DANS LES COMPARAISONS DE MARCHANDISES SOUMISES AU TRAITEMENT DES REJETS, DES DÉLAIS, DES STOCK STOCKS LONGS OU LA DESTRUCTION OU LA REDISTRIBUTION D'ITALIE VERS DES PAYS TIERS. SANS ALLER TROP LOIN DANS LES DÉTAILS TECHNIQUES, ON PEUT DIRE QUE L'ENTREPOSAGE DOUANIER EST UN RÉGIME ÉCONOMIQUE DE TYPE SUSPENSIF, C'EST-À-DIRE, AVEC L'AUTORISATION SPÉCIALE DE L'AUTORITÉ DOUANIÈRE, D'AVOIR DES MARCHANDISES EN PROVENANCE DE PAYS TIERS EN STOCK POUR UNE DURÉE INDÉTERMINÉE POUR LEQUEL LA PERCEPTION DES DROITS DE DOUANE EST DIFFÉRÉE POUR ÊTRE MISE EN LIBRE PRATIQUE SUR LE TERRITOIRE DE L'UE, L'IMPORTATION FINALE OU LE TRANSFERT VERS UN AUTRE ENTREPÔT DOUANIER. DANS LE CAS DU RETOUR DANS DES PAYS NON MEMBRES DE L'UE (MÊME SI PRÈS DE LA SUISSE), AUCUN DROIT DE DOUANE OU TAXE NE SERA DÛ, ÉTANT DONNÉ QUE LES MARCHANDISES, TOUJOURS PRÉSENTES SUR LE TERRITOIRE NATIONAL, SONT STOCKÉES COMME SI ELLES ÉTAIENT DANS UN PAYS ÉTRANGER.
TYPES DE DÉPÔT
LA LARGE LÉGISLATION SUR LA MATIÈRE A IDENTIFIÉ TROIS TYPES DE DÉPÔTS QUI, BIEN QUE REMPLISSANT LA MÊME FONCTION, À SAVOIR L'ENTREPOSAGE SUSPENDU ET LA FISCALITÉ, SE DISTINGUENT PAR LE TYPE DE MARCHANDISES QU'ILS STOCKENT, LEUR ORIGINE ET LEUR RÉGIME FISCAL AUXQUELS ILS SONT SOUMIS.
LE PLUS RENOMMÉ EST CELUI D'UN ENTREPÔT DOUANIER: IL S'AGIT D'ACCUEILLIR DES BIENS QUI NE SONT GÉNÉRALEMENT PAS COMMUNAUTAIRES ET D'UNE COMMUNAUTÉ, SPÉCIFIQUEMENT IDENTIFIÉS PAR UNE LÉGISLATION AD HOC.
L'ENTREPÔT FISCAL EST L'ÉTABLISSEMENT OÙ LES PRODUITS NATIONAUX ET COMMUNAUTAIRES SONT FABRIQUÉS, TRANSFORMÉS, DÉTENUS, REÇUS OU EXPÉDIÉS DANS LES ACCISES.
LE DÉPÔT IVA CONSTITUE UN AVANTAGE EN PARTICULIER POUR LES ÉCHANGES INTRACOMMUNAUTAIRES: EN FAIT, IL EST UTILISÉ POUR LA GARDE DE BIENS NATIONAUX ET COMMUNAUTAIRES QUI NE SONT PAS DESTINÉS À LA VENTE AU DÉTAIL, SUSPENDUS PAR LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTÉE.
LES PERSONNES AUTORISÉES À EFFECTUER UN ENTREPÔT DOUANIER PEUVENT ÉGALEMENT ÊTRE TITULAIRES D'UNE AUTORISATION DE GESTION DU DÉPÔT DE TAXE.
SI VOUS AVEZ DÉJÀ ÉTÉ AUTORISÉ AU DÉPÔT DES DOUANES, VOUS POUVEZ CRÉER LA MÊME STRUCTURE FISCALE QUE LES DÉPÔTS D'IMPÔTS À DES FINS DE TVA EN ENVOYANT UNE PRÉ-NOTIFICATION À VOTRE MINISTÈRE DES REVENUS RÉGIONAUX ET AUX DOUANES CONCERNÉES.

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